Organisation du Fonds Saint-Yves


Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 22 juin 2017
Rédaction antérieure : mercredi 15 juin 2016
par  Fonds St-Yves

Conseil d’administration 2016-2017

Liste des membres du Conseil d’administration et du Bureau du Fonds St-Yves pour 2016-2017.

mardi 22 janvier 2013
  par  Fonds St-Yves

Organisation

Le Fonds St-Yves est un Fonds de dotation régi par l’article 140 de la loi N° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie.

mardi 23 juin 2015
  par  Fonds St-Yves

Statuts du Fonds St-Yves

Fonds Saint-Yves Droit, justice et équité Statuts constitutifs
L’an deux mille treize,
À Tréguier,
Monseigneur l’évêque de Saint-Brieuc et Tréguier
L’association des amis de Zant Erwan
L’association Denis de la Barde ci-après dénommés « les fondateurs », ont décidé de la constitution d’un fonds de (…)

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