Décision du Conseil d’administration du 27 juin 2019.
Organisation du Fonds Saint-Yves
Conseil d’administration 2016-2017
La réunion du Conseil a eu lieu le 14 juin 2016.
La liste des membres du bureau a été modifiée suite à la décision du réunion du Conseil d’administration du jeudi 22 juin 2017.
Le Conseil d’administration 2014-2015
Composition du Conseil d’administration et du Bureau du Fonds St-Yves.
Statuts du Fonds St-Yves
Fonds Saint-Yves
Droit, justice et équité
Statuts constitutifs
Le Conseil d’administration 2013-2015
Organisation
Le Fonds St-Yves est un Fonds de dotation régi par l’article 140 de la loi N° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie.
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